CONSTITUTION DU CONSEIL DE DÉVELOPPEMENT D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
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NOUVELLE ELECTION DES REPRESENTANTS DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE AU CONSEIL D'ADMINISTRATION DES SERVICES TERRITORIAUX D'INCENDIE ET DE SECOURS (CASTIS) DU BAS-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COLLECTIVITE EUROPEENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M.
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ORGANISATION DE LA VIE POLITIQUE DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M.
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EXERCICE DU DROIT A LA FORMATION DES ELUS
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
NOUVELLE ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU BAS-RHIN ET À LA COMMISSION DÉPARTEMENTALE DE LA COOPÉRATION INTERCOMMUNALE DU HAUT-RHIN
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M.
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DÉTERMINATION DU PÉRIMÈTRE, DU FONCTIONNEMENT ET DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS DU CONSEIL DE LA COLLECTIVITÉ EUROPÉENNE D'ALSACE
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DES SÉANCES DU CONSEIL DES JEUDI 1ER ET MARDI 13 JUILLET 2021.
- Assemblée : Conseil Departemental
- Date : 27/09/2021
- Rapporteur : M
- Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace